Conditions Générales d'Utilisation
Article 1 – Objet
Les présentes CGU définissent les conditions d’utilisation du site https://beajerien-an-dans/.
Article 2 – Mentions Légales
Le site est édité par l’association BEAJERIEN AN DANS.
Article 3 – Accès au Site
L’accès au site est gratuit, mais l’association se réserve le droit de le restreindre ou de le modifier.
Article 4 – Services Proposés
Le site propose des informations sur les activités de danse bretonne et des formulaires d’inscription.
Article 5 – Propriété Intellectuelle
Tous les contenus du site sont la propriété exclusive de l’association.
Article 6 – Protection des Données Personnelles
Les données collectées sont utilisées pour la gestion des inscriptions et la communication.
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Article 8 – Responsabilité
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Article 9 – Liens Hypertextes
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Article 10 – Modification des CGU
L’association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Article 11 – Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Les tribunaux compétents de SAINT NAZAIRE seront seuls compétents.